Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU SERGANT
Numéro de dépôt :
1034043
Date de dépôt :
02/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne
Présentation de la marque CHATEAU SERGANT
Déposée le 2 novembre 1977 par monsieur Jean MILHADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « CHATEAU SERGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SERGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU SERGANT est expirée depuis le 2 novembre 1987.
Jean MILHADE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027